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APERÇU
Bienvenue chez ATMOSE ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ATMOSE. ATMOSE exploite ce magasin et ce site Web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). ATMOSE est basé sur Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques mentionnées ici (ces « Conditions Générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et traitent de sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous déclarez accepter ces Conditions Générales et notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Conditions Générales ou la Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions Générales, vous déclarez que vous avez l'âge de la majorité dans l'État ou la région où vous résidez, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, avez achetés ou que vous gérez.
Afin d'utiliser les Services, y compris l'accès ou la navigation dans nos boutiques en ligne ou l'achat de produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que des informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, actuelles et complètes, et que vous êtes pleinement autorisé à fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de connexion de votre compte et de toutes les activités sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous sommes efforcés de représenter nos produits et services aussi précisément que possible dans nos boutiques en ligne. Cependant, nous attirons votre attention sur le fait que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison de l'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses réglages et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous avez achetés répondra à vos attentes ou correspondra aux représentations dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer des produits de la gamme à tout moment et de limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, dans une région géographique ou au sein d'une juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
En passant votre commande, vous faites une offre d'achat. ATMOSE se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande à sa seule discrétion et pour quelque raison que ce soit. Votre commande ne sera considérée comme acceptée qu'après confirmation par ATMOSE. La réception et le traitement de votre paiement sont une condition préalable à l'acceptation de votre commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car ATMOSE pourrait ne pas être en mesure de prendre en compte les demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Si nous n'acceptons pas, ne modifions pas ou n'annulons pas une commande, nous essaierons de vous en informer via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Le retour ou l'échange de vos achats se fera exclusivement conformément à notre Droit de Rétractation [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, les réductions et les offres spéciales peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est le prix en vigueur au moment de la commande et est indiqué dans la confirmation de commande que vous recevez par e-mail. Sauf indication contraire expresse, les prix indiqués n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de traitement, de douane ou d'importation.
Les prix indiqués dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou d'autres magasins exploités par des tiers. Nous pouvons proposer de temps à autre des promotions pour les Services qui peuvent affecter la tarification et qui sont soumises à des conditions générales différentes des présentes conditions. En cas de divergence entre les conditions d'une promotion et les présentes conditions générales, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais que vous engagez seront pris en charge par votre société de carte de crédit et (iv) vous paierez les frais que vous engagez aux prix indiqués, y compris les frais d'expédition et de traitement et toutes les taxes applicables.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous avons remis les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les marques, marques de commerce, textes, représentations, images, graphiques, critiques de produits, fichiers vidéo et audio ainsi que leur conception, sélection et arrangement, sont la propriété d'ATMOSE, de ses affiliés ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.
Ces Conditions Générales vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Sans notre autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le matériel contenu dans les Services. Sauf disposition expresse des présentes, aucune disposition de ces Conditions Générales ne vous accorde une licence ou d'autres droits sur les brevets, marques, droits d'auteur ou autres propriétés intellectuelles d'ATMOSE, de Shopify ou de tiers, et aucune telle concession ne peut être déduite de ces dispositions. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés à ATMOSE.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans d'ATMOSE sont des marques de commerce d'ATMOSE ou de ses affiliés ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable d'ATMOSE. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans sur les Services sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services et que nous ne surveillons ni ne contrôlons ni n'influons.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à l'utilisation d'outils optionnels de tiers.
L'utilisation des outils optionnels proposés via le site Web se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion. Il vous incombe de vous familiariser avec et d'accepter les conditions générales selon lesquelles les outils sont fournis par les fournisseurs tiers respectifs.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et soumises aux présentes Conditions Générales.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers (y compris toutes les fonctions intégrées de tiers). Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des matériaux ou des sites Web de tiers auxquels vous accédez à votre discrétion. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces matériaux ou sites Web de tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes résultant de votre accès à des sites Web de tiers ou de l'achat ou de l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites Web de tiers. Vous devez examiner attentivement les politiques et procédures du tiers et vous assurer de les avoir comprises avant d'effectuer une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[AVIS AUX MARCHANDS : Cette section caractérise précisément la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée].
ATMOSE est exploité par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats que vous effectuez dans notre boutique sont conclus directement avec ATMOSE. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des transactions entre vous et ATMOSE, y compris les blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute responsabilité pour toutes les réclamations, dommages et obligations découlant de ou liés à vos achats et transactions avec ATMOSE.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, qui peut être consultée ici [LIEN]. En outre, certaines données personnelles peuvent être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous confirmez que vous avez lu ces Politiques de Confidentialité.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des données personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de vous fournir et d'améliorer les Services. Les données que vous soumettez aux Services sont partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers qui peuvent être situés dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité [LIEN] pour plus d'informations sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.
SECTION 11 – FEEDBACK
Si vous soumettez, téléchargez, postez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, commentaires, évaluations, propositions, plans ou d'autres contenus (collectivement appelés « Feedback »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable, gratuite d'utilisation, de reproduction, de modification, de publication, de distribution et d'affichage de ce Feedback sur tout support, à toute fin, y compris l'utilisation commerciale. Nous pouvons, par exemple, exercer nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, étendre, améliorer et promouvoir les Services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions Générales.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire de tous les contenus du Feedback ou vous disposez pleinement des droits nécessaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation que vous avez reçue en relation avec la soumission de votre Feedback ; et (iii) votre Feedback est conforme aux présentes Conditions Générales. Nous ne sommes pas tenus de (1) maintenir la confidentialité de votre Feedback, (2) de payer une compensation pour votre Feedback ou (3) de répondre à votre Feedback.
Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, de surveiller, de modifier ou de supprimer tout Feedback que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou ces Conditions Générales.
Vous déclarez que votre Feedback ne viole aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, les droits à la vie privée, les droits de la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous déclarez en outre que votre Feedback ne contient pas de déclarations diffamatoires ou autrement illégales, offensantes ou obscènes et est exempt de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants qui pourraient, de quelque manière que ce soit, affecter le fonctionnement des Services ou de tout site Web lié. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous tromper, nous ou des tiers, quant à l'origine du Feedback. Vous êtes seul responsable de votre Feedback et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le Feedback publié par vous ou un fournisseur tiers.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre, les informations sur ou dans les Services peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition de produits, les délais et la disponibilité. En cas d'informations inexactes, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes, à tout moment et sans préavis (même après que vous avez soumis votre commande).
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder et utiliser les Services qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas, directement ou indirectement, accéder ou utiliser les Services : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, nationales ou internationales ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autres personnes ; (d) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel non conforme à ces Conditions Générales ; (g) pour transmettre ou faire transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel, y compris des « courriers indésirables », des « chaînes de lettres », des « spams » ou d'autres sollicitations similaires ; (h) pour vous faire passer pour une autre personne physique ou morale ou tenter de vous faire passer pour telle, ou (i) d'adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l'utilisation des Services ou qui, à notre discrétion, pourrait nuire à ATMOSE, Shopify ou aux utilisateurs des Services ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou d'autres types de codes malveillants qui pourraient, de quelque manière que ce soit, affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (d) vous livrer à des activités de spam, de phishing, de pharming, de prétexte, de spidering, de crawling ou de scraping ; ou (e) interférer ou contourner les fonctions de sécurité des Services ou de tout site Web lié, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou fermer votre compte à tout moment et sans préavis si nous constatons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions Générales.
SECTION 14 – RÉSILIATION DU CONTRAT
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous restez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation du contrat.
Les sections suivantes resteront en vigueur après la résiliation du contrat : Propriété Intellectuelle, Feedback, Résiliation, Exclusion de Garantie, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Clause de Divisibilité, Clause de Non-Renonciation, Intégralité de l'Accord, Cession, Droit Applicable, Politique de Confidentialité et toutes les autres dispositions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation.
SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies à titre d'information générale uniquement. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Si vous vous fiez à ces informations, vous le faites à vos propres risques.Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou tout autre visiteur des Services, ou toute personne pouvant être informée de son contenu, accordez à ces matériels.
SAUF INDICATION EXPRESSE D'ATMOSE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS ET SERVICES QUI VOUS SONT FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, ATMOSE, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, FILIALES, AGENTS, CONTRACTANTS, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES FILIALES, NE SAURONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT PROCURÉ PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ INFORMÉE.
ARTICLE 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité ATMOSE, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, entrepreneurs, concédants de licence et fournisseurs de services de toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à des tiers et découlant de (1) votre violation de ces Conditions Générales ou des documents auxquels elles font référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et votre utilisation des Services.
Nous vous aviserons de toute réclamation donnant droit à une indemnisation, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, à moins que cela ne vous cause un préjudice important. Nous pourrons contrôler la défense et le règlement de toute réclamation de cette nature à vos frais, y compris le choix du conseiller juridique, mais nous ne réglerons aucune réclamation qui exigerait de votre part des obligations non monétaires sans votre consentement (lequel ne pourra être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense de toute réclamation d'indemnisation, y compris en fournissant les documents pertinents.
ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions Générales. La validité et le caractère exécutoire des autres dispositions ne seront pas affectés par une telle détermination.
ARTICLE 19 – NON-RENONCIATION, INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
ARTICLE 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas donner, céder ou transférer le présent Accord, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions Générales, sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens est nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni notification.
ARTICLE 21 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des tribunaux fédéraux et d'État ou territoriaux du pays où ATMOSE a son siège social. Vous et ATMOSE consentez à la juridiction et à la compétence personnelle de ces tribunaux.
ARTICLE 22 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour la commodité et n'affectent pas les présentes Conditions Générales.
ARTICLE 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des changements. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes conditions conformément à la loi applicable. Ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation continue ou votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales constitue votre acceptation de ces modifications.
ARTICLE 24 – INFORMATIONS DE CONTACT
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
E-mail: info@atmosecargobike.com
Adresse de l'entrepôt : Walter-Gropius-Straße 19b, 50126 Bergheim
Adresse de la boutique hors ligne : GermanXia Mobility GmbH, Donatusstr. 119, 50259 Pulheim, Allemagne
Bienvenue chez ATMOSE ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ATMOSE. ATMOSE exploite ce magasin et ce site Web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). ATMOSE est basé sur Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques mentionnées ici (ces « Conditions Générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et traitent de sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous déclarez accepter ces Conditions Générales et notre Politique de Confidentialité [LIEN]. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Conditions Générales ou la Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions Générales, vous déclarez que vous avez l'âge de la majorité dans l'État ou la région où vous résidez, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, avez achetés ou que vous gérez.
Afin d'utiliser les Services, y compris l'accès ou la navigation dans nos boutiques en ligne ou l'achat de produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail ainsi que des informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, actuelles et complètes, et que vous êtes pleinement autorisé à fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de connexion de votre compte et de toutes les activités sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous sommes efforcés de représenter nos produits et services aussi précisément que possible dans nos boutiques en ligne. Cependant, nous attirons votre attention sur le fait que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison de l'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses réglages et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous avez achetés répondra à vos attentes ou correspondra aux représentations dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer des produits de la gamme à tout moment et de limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, dans une région géographique ou au sein d'une juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
En passant votre commande, vous faites une offre d'achat. ATMOSE se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande à sa seule discrétion et pour quelque raison que ce soit. Votre commande ne sera considérée comme acceptée qu'après confirmation par ATMOSE. La réception et le traitement de votre paiement sont une condition préalable à l'acceptation de votre commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car ATMOSE pourrait ne pas être en mesure de prendre en compte les demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Si nous n'acceptons pas, ne modifions pas ou n'annulons pas une commande, nous essaierons de vous en informer via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Le retour ou l'échange de vos achats se fera exclusivement conformément à notre Droit de Rétractation [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, les réductions et les offres spéciales peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est le prix en vigueur au moment de la commande et est indiqué dans la confirmation de commande que vous recevez par e-mail. Sauf indication contraire expresse, les prix indiqués n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de traitement, de douane ou d'importation.
Les prix indiqués dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou d'autres magasins exploités par des tiers. Nous pouvons proposer de temps à autre des promotions pour les Services qui peuvent affecter la tarification et qui sont soumises à des conditions générales différentes des présentes conditions. En cas de divergence entre les conditions d'une promotion et les présentes conditions générales, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais que vous engagez seront pris en charge par votre société de carte de crédit et (iv) vous paierez les frais que vous engagez aux prix indiqués, y compris les frais d'expédition et de traitement et toutes les taxes applicables.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous avons remis les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les marques, marques de commerce, textes, représentations, images, graphiques, critiques de produits, fichiers vidéo et audio ainsi que leur conception, sélection et arrangement, sont la propriété d'ATMOSE, de ses affiliés ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.
Ces Conditions Générales vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Sans notre autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le matériel contenu dans les Services. Sauf disposition expresse des présentes, aucune disposition de ces Conditions Générales ne vous accorde une licence ou d'autres droits sur les brevets, marques, droits d'auteur ou autres propriétés intellectuelles d'ATMOSE, de Shopify ou de tiers, et aucune telle concession ne peut être déduite de ces dispositions. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés ici sont réservés à ATMOSE.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans d'ATMOSE sont des marques de commerce d'ATMOSE ou de ses affiliés ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable d'ATMOSE. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans sur les Services sont les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services et que nous ne surveillons ni ne contrôlons ni n'influons.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à l'utilisation d'outils optionnels de tiers.
L'utilisation des outils optionnels proposés via le site Web se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion. Il vous incombe de vous familiariser avec et d'accepter les conditions générales selon lesquelles les outils sont fournis par les fournisseurs tiers respectifs.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et soumises aux présentes Conditions Générales.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers (y compris toutes les fonctions intégrées de tiers). Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude des matériaux ou des sites Web de tiers auxquels vous accédez à votre discrétion. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces matériaux ou sites Web de tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes résultant de votre accès à des sites Web de tiers ou de l'achat ou de l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites Web de tiers. Vous devez examiner attentivement les politiques et procédures du tiers et vous assurer de les avoir comprises avant d'effectuer une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[AVIS AUX MARCHANDS : Cette section caractérise précisément la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée].
ATMOSE est exploité par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats que vous effectuez dans notre boutique sont conclus directement avec ATMOSE. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des transactions entre vous et ATMOSE, y compris les blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute responsabilité pour toutes les réclamations, dommages et obligations découlant de ou liés à vos achats et transactions avec ATMOSE.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité, qui peut être consultée ici [LIEN]. En outre, certaines données personnelles peuvent être soumises à la Politique de Confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous confirmez que vous avez lu ces Politiques de Confidentialité.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des données personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de vous fournir et d'améliorer les Services. Les données que vous soumettez aux Services sont partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers qui peuvent être situés dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir les Services. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité [LIEN] pour plus d'informations sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.
SECTION 11 – FEEDBACK
Si vous soumettez, téléchargez, postez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, commentaires, évaluations, propositions, plans ou d'autres contenus (collectivement appelés « Feedback »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable, gratuite d'utilisation, de reproduction, de modification, de publication, de distribution et d'affichage de ce Feedback sur tout support, à toute fin, y compris l'utilisation commerciale. Nous pouvons, par exemple, exercer nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, étendre, améliorer et promouvoir les Services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions Générales.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire de tous les contenus du Feedback ou vous disposez pleinement des droits nécessaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation que vous avez reçue en relation avec la soumission de votre Feedback ; et (iii) votre Feedback est conforme aux présentes Conditions Générales. Nous ne sommes pas tenus de (1) maintenir la confidentialité de votre Feedback, (2) de payer une compensation pour votre Feedback ou (3) de répondre à votre Feedback.
Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, de surveiller, de modifier ou de supprimer tout Feedback que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou ces Conditions Générales.
Vous déclarez que votre Feedback ne viole aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, les droits à la vie privée, les droits de la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous déclarez en outre que votre Feedback ne contient pas de déclarations diffamatoires ou autrement illégales, offensantes ou obscènes et est exempt de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants qui pourraient, de quelque manière que ce soit, affecter le fonctionnement des Services ou de tout site Web lié. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous tromper, nous ou des tiers, quant à l'origine du Feedback. Vous êtes seul responsable de votre Feedback et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le Feedback publié par vous ou un fournisseur tiers.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre, les informations sur ou dans les Services peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition de produits, les délais et la disponibilité. En cas d'informations inexactes, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes, à tout moment et sans préavis (même après que vous avez soumis votre commande).
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder et utiliser les Services qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas, directement ou indirectement, accéder ou utiliser les Services : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, nationales ou internationales ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autres personnes ; (d) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel non conforme à ces Conditions Générales ; (g) pour transmettre ou faire transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel, y compris des « courriers indésirables », des « chaînes de lettres », des « spams » ou d'autres sollicitations similaires ; (h) pour vous faire passer pour une autre personne physique ou morale ou tenter de vous faire passer pour telle, ou (i) d'adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l'utilisation des Services ou qui, à notre discrétion, pourrait nuire à ATMOSE, Shopify ou aux utilisateurs des Services ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou d'autres types de codes malveillants qui pourraient, de quelque manière que ce soit, affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (d) vous livrer à des activités de spam, de phishing, de pharming, de prétexte, de spidering, de crawling ou de scraping ; ou (e) interférer ou contourner les fonctions de sécurité des Services ou de tout site Web lié, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou fermer votre compte à tout moment et sans préavis si nous constatons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions Générales.
SECTION 14 – RÉSILIATION DU CONTRAT
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous restez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation du contrat.
Les sections suivantes resteront en vigueur après la résiliation du contrat : Propriété Intellectuelle, Feedback, Résiliation, Exclusion de Garantie, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Clause de Divisibilité, Clause de Non-Renonciation, Intégralité de l'Accord, Cession, Droit Applicable, Politique de Confidentialité et toutes les autres dispositions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation.
SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIE
Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies à titre d'information générale uniquement. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Si vous vous fiez à ces informations, vous le faites à vos propres risques.Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou tout autre visiteur des Services, ou toute personne pouvant être informée de son contenu, accordez à ces matériels.
SAUF INDICATION EXPRESSE D'ATMOSE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS ET SERVICES QUI VOUS SONT FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, ATMOSE, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, FILIALES, AGENTS, CONTRACTANTS, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES FILIALES, NE SAURONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT PROCURÉ PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ INFORMÉE.
ARTICLE 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité ATMOSE, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, entrepreneurs, concédants de licence et fournisseurs de services de toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, dus à des tiers et découlant de (1) votre violation de ces Conditions Générales ou des documents auxquels elles font référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et votre utilisation des Services.
Nous vous aviserons de toute réclamation donnant droit à une indemnisation, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, à moins que cela ne vous cause un préjudice important. Nous pourrons contrôler la défense et le règlement de toute réclamation de cette nature à vos frais, y compris le choix du conseiller juridique, mais nous ne réglerons aucune réclamation qui exigerait de votre part des obligations non monétaires sans votre consentement (lequel ne pourra être refusé de manière déraisonnable). Vous coopérerez à la défense de toute réclamation d'indemnisation, y compris en fournissant les documents pertinents.
ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions Générales. La validité et le caractère exécutoire des autres dispositions ne seront pas affectés par une telle détermination.
ARTICLE 19 – NON-RENONCIATION, INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
ARTICLE 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas donner, céder ou transférer le présent Accord, ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions Générales, sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens est nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni notification.
ARTICLE 21 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des tribunaux fédéraux et d'État ou territoriaux du pays où ATMOSE a son siège social. Vous et ATMOSE consentez à la juridiction et à la compétence personnelle de ces tribunaux.
ARTICLE 22 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour la commodité et n'affectent pas les présentes Conditions Générales.
ARTICLE 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des changements. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes conditions conformément à la loi applicable. Ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation continue ou votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales constitue votre acceptation de ces modifications.
ARTICLE 24 – INFORMATIONS DE CONTACT
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
E-mail: info@atmosecargobike.com
Adresse de l'entrepôt : Walter-Gropius-Straße 19b, 50126 Bergheim
Adresse de la boutique hors ligne : GermanXia Mobility GmbH, Donatusstr. 119, 50259 Pulheim, Allemagne
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